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Marques déposées par RUEGG WILLY
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passionnément terroir
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

passionnément terroir
RUEGG WILLY

Numéro de dépôt :
3235403
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
TC DE NIMES
Date d'expiration :
16/05/2023
passionnément terroir de RUEGG WILLY

Présentation de la marque passionnément terroir

Déposée le 16 mai 2003 par RUEGG WILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TC DE NIMES), la marque française « passionnément terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est RUEGG WILLY domicilié(e) 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLY RUEGG domicilié(e) 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France.

La marque passionnément terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque passionnément terroir est expirée depuis le 16 mai 2023.

RUEGG WILLY a également déposé les autres marques suivantes : PASSIONNEMENT TERROIR , Vergers Des Préalpes


RUEGG WILLY - 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France


WILLY RUEGG - 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528085 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Viande, volaille et gibier ; tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.